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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY
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PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE"
MINOTERIE R. CLERCY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612213
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE"

Déposée le 22 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY domicilié(e) 09500 MOULIN NEUF (dossier no 2308639) - 09500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 180 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2308639) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE" est expirée depuis le 22 février 2016.

MINOTERIE R. CLERCY a également déposé les autres marques suivantes : FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS , FARINE " EOLE " , LA FARINE CATHARE , LE PAIN CATHARE , FLEUR DES PYRENEES , PAIN DE CAMPAGNE LE CAMPAGNOL


MINOTERIE R. CLERCY Société par actions simplifiée - 09500 MOULIN NEUF (dossier no 2308639) - 09500 - France - SIREN 936180132


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2308639) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308639 - Publication au BOPI 2006-02-22

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Farines et préparations faites de céréales ( pain ) Transformation des produits agricoles ( meunerie ) Restauration ( alimentation )

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.